Règlement intérieur

Règlement intérieur

Art.1: L’association LOISIRS & CULTURE accepte les enfants et les adultes de Villiers-sur-orge ET, DANS LA MESURE DES PLACES DISPONIBLES, ceux des communes avoisinantes.

Art.2-1: Le règlement des cotisations se fait au moment de l’inscription.

Art.2-2: Ne pourront assister aux cours et participer aux différentes activités que les adhérents.

  • à jour de leur cotisation.
  • ayant fourni un certificat médical les autorisant à pratiquer l’activité physique concernée (danse, gymnastique, stretching, ping-pong etc..).

Art.3:  Remboursement

Aucun remboursement ne sera effectué en cours d’année, sauf:

  • cas de force majeure
  • application de l’art. 4 “fermeture d’un cours…
  • sans suite au cours d’essai accordé aux adhérents pratiquant pour la première fois une activité

Pas de remboursement en cas de renvoi d’un élève.

Art.4: La décision d’ouverture ou de fermeture d’un cours pendant l’année scolaire de cessation ou de création d’une activité. est laissée à la seule initiative du bureau.

Art.5-1: Les horaires des disciplines enseignées sont fixés en début d’année scolaire.

Art. 5-2: Les cours suivent le calendrier scolaire. Ils n’ont pas lieu, en général, les jours de fêtes légales et les jours fériés officiels.

Ils peuvent cependant être maintenus si le professeur ou l’animateur de l’activité concernée le juge utile.

Art. 5-3: Report de cours : les professeurs ou animateurs sont souvent engagés dans une carrière artistique ou correspondant à leur enseignement et peuvent être ponctuellement amenés à déplacer quelques cours. Ces reports doivent être signalés aux parents par voie d’affichage.

 Art.6: Les relations avec les élèves et les parents sont d’une façon générale, du ressort du Président de l’association.

  • Le Directeur du Conservatoire et ou les professeurs concernés traitent de toute question liée directement à la pédagogie ou à l’enseignement de la musique et la danse.
  • Les professeurs et/ou les responsables concernés agissent de même pour toutes les autres disciplines.

Tout changement de cours d’un élève sera porté à la connaissance du directeur du conservatoire, du président de l’association, du responsable de l’activité par le professeur concerné.
Les horaires des cours fixés avec les professeurs en début d’année scolaire doivent être respectés.

Art.7: Absences : Pour des raisons de sécurité, toute absence  d’élève mineur, doit être signalée par les parents au professeur ou au responsable de l’activité, avant le début du cours et  justifiée par écrit.

A la suite de TROIS absences consécutives non excusées un avertissement sera adressé par écrit  aux parents (ou au responsable de l’élève). Le renvoi peut être définitif.

Comportement : Tout élève qui par son comportement perturbera les cours pourra être définitivement exclu. Les parents des élèves mineurs en seront avertis par courrier.

Responsabilité de l’association

La responsabilité de l’association est engagée à partir du moment où les élèves sont pris en charge par le professeur ou l’animateur de l’activité qu’ils pratiquent.

Les parents ou responsables de l’enfant, devront donc s’assurer de la présence du professeur ou de l’animateur.

La responsabilité de l’association cesse à la fin de l’horaire normal de l’activité.

L’association n’est pas responsable des élèves inscrits et n’assistant pas au cours.

               ”                 ”              ”        des élèves qui occupent indûment les parties communes (escalier intérieur et extérieur, vestiaires, couloir….)

Consignes générales : Comme tout bâtiment public accueillant de nombreux usagers,  les locaux dans lesquels se tiennent les cours, sont soumis à des règles de sécurité, mais aussi de savoir vivre. Ainsi il est interdit :

  • de fumer dans les locaux
  • d’occuper les salles, vestiaires etc.. en dehors du temps nécessaire à la préparation avant et après les cours.
  • de se regrouper dans les couloirs et escaliers et de gêner le déroulement des autres cours
  • de détenir des objets ou bijoux de valeur à l’intérieur des locaux

Art.8:  Absence d’un professeur ou animateur 

En cas d’absence imprévisible d’un professeur ou animateur, celle-ci est affichée sur la porte, et  l’association s’engage, dans la mesure du possible, à prévenir les familles de l’annulation du cours. Pour cela il est indispensable de communiquer sur la fiche d’inscription les numéros de téléphone des personnes à joindre et nous prévenir de tout changement  intervenant en cours d’année.

Art.9: Les élèves du conservatoire sont tenus de participer aux contrôles de fin d’année scolaire et aux examens de fin de cycles pour accéder aux cycles supérieurs.
Les élèves inscrits dans les cours de formation musicale ou d’instrument de second cycle et bénéficiant ainsi d’horaires plus importants doivent OBLIGATOIREMENT passer les examens départementaux correspondant à leur niveau.
Il est demandé aux élèves un travail régulier en rapport avec leur niveau. Une trop grande indifférence ferait l’objet de l’interruption des cours ceci après concertation du professeur, des parents et du directeur.

Art.10: LES COURS DE FORMATION MUSICALE SONT OBLIGATOIRES pour les élèves inscrits à une discipline instrumentale. Certaines dérogations peuvent être obtenues notamment pour les élèves du second cycle qui auraient achevé le cycle de formation musicale (B.FE.).

Art.11: Photocopies pour le conservatoire  Conformément à la convention signée entre l’association et la Sté. des Editeurs de Musique, l’usage des photocopies est strictement réglementé. Toute photocopie doit comporter une vignette apposée par les professeurs ou l’administration, qui n’est valable que pour l’année scolaire en cours.

Art.12 : CommunicationSauf consigne contraire, les adresses électroniques et les numéros de portable pourront être utilisées par l’association pour envoyer les informations régulières des activités (courriels ou sms).

Art.13 : Le Conseil d’Administration donne pouvoir au Président et aux responsables d’activités pour que le présent règlement soit appliqué.

Le règlement intérieur doit être signé par les adhérents en début d’année lors de l’inscription aux activités.